Une société fiduciaire est une entreprise spécialisée dans la gestion du patrimoine d’une personne ou d’une entreprise, cette gestion peut être à long ou à moyen terme. Ceci dit, il faut savoir que le patrimoine géré par ce type de société ne se limite pas seulement à des sommes d’argent.
Il peut également s’agir de terrains (qui sont exploités pour des ressources forestières, les minerais…), les biens immobiliers, les actions au sein des entreprises, bref tout ce qui peut rentrer dans le patrimoine d’une personne. Le présent article vous propose de faire un tour d’horizon sur les sociétés fiduciaires.
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Plan de l'article
C’est quoi une fiducie ?
Comme il a été indiqué d’entrée de jeu, la société fiduciaire s’occupe du patrimoine d’une personne, que celle-ci soit un particulier c’est-à-dire un individu, ou alors une personne morale à savoir une entreprise. Pour remonter à la signification étymologique de ce mot, il faut savoir qu’il est d’origine latine, fiducia qui signifie confiance, de fides- qui renvoi à la bonne foi, à la confiance, au crédit. Ce qu’il faut donc comprendre ici est que la fiducie repose sur la confiance entre ses membres.
Cependant, dans les contrats de fiducie, il est autorisé aux différentes parties contractantes de garder leur identité secrète, si elles le souhaitent. C’est à partir de là que les filiales de certaines entreprise peuvent détourner l’argent ou encore contribuer au blanchiment des capitaux, à travers notamment les opérations de blanchiments de capitaux. Au regard de tout cela, les législateurs de certains pays à l’instar de la France obligent désormais la déclaration de ces entreprises dans un registre national.
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Les différentes types de société fiduciaire
Il existe plusieurs types de société de fiducie. On distingue alors des fiducies d’investissement à participation unitaire, des fiducies de placement immobiliers, de revenus divers, énergétique, de fond commun de placement et plus encore. L’objectif d’une fiducie lui est assigné dès sa création. Il peut alors s’agir de couvrir les risques d’assurance ou réassurance ou même de fournir les prestations de retraite future ou actuelle des employés d’une entreprise.
Dans un autre sens, le mot fiducie peut renvoyer à un contrat qui lie deux parties dans ce cadre restreint des sociétés fiduciaires. Ce type de contrat est encore appelé acte de fiducie. Dans un autre contexte particulier, le terme fiducie peut aussi renvoyer au patrimoine qu’aura établi une partie pour le bénéfice d’une autre, ou encore la garantie qu’aurait obtenu un créancier à l’endroit d’un débiteur, celui-ci lui transférant un droit quant à la valorisation et à l’exploitation de son patrimoine. Dans ce cas, le créancier devra alors conserver ce droit qu’il aurait reçu et le rétrocéder à son véritable titulaire(le débiteur) ou alors le céder à un tiers.
En générale, ce sont les banques qui détiennent souvent la fiducie. Toutefois, il peut arriver que les cabinets d’avocats ou même des sociétés de courtage offrent ces services. Dans ce dernier cas, tout va alors dépendre de leur spécialisation : gestion d’un héritage, gestion d’un portefeuille, ou gestion des actions… Par ailleurs, il peut arriver que la fiducie fasse des placements, selon l’avis des investisseurs. Il peut donc s’agir de placements boursiers, immobiliers, hypothèque, prêt à al construction etc.
Comment fonctionnent les sociétés ?
Pour comprendre le fonctionnement d’une société fiduciaire, vous devez savoir que le patrimoine est déposé en fidéicommis. Il s’agit là d’une disposition juridique par laquelle un bien est versé à une personne à travers un tiers. C’est alors grâce à cet instrument que l’on connaît qui sont les bénéficiaires de la gestion et de quelle façon elle va se dérouler. Concrètement, la gestion du patrimoine est abandonnée entre les mains d’une personne que l’on nomme fiduciaire ou encore fidéicommissaire.
Il peut aussi arriver que ce patrimoine soit confié à un groupe de personnes de confiance que se charge d’employer la société fiduciaire, on parle alors ici de conseil d’administration. Par la suite, vous devez savoir que la gestion du patrimoine d’un particulier ou d’une entreprise va dépendre des missions de la société fiduciaire. Ainsi, elle peut par exemple reposer sur sa préservation, sa réalisation monétaire au prix le plus favorable ou encore sur sa bonification pour un usage futur.
Le fiduciaire, qu’il soit une personne ou un groupe de personne, s’occupe de la gestion du patrimoine en tenant à jour les dossiers qui décrivent les opérations effectuées. De plus le gestionnaire est responsable de sa bonne gestionnaire devant une cours de justice.
Les sociétés fiduciaires peuvent également gérer le patrimoine d’autres sociétés. En fait, elles ne servent pas uniquement les intérêts des individus, leurs services s’étendent jusqu’au sein d’autres entreprise. Par exemple, il peut arriver qu’une entreprise soit incapable de gérer convenablement ses dettes, du fait d’un manque d’expertise. Ceci étant, pour réorganiser son portefeuille d’emprunt, de marge de crédit, de débentures à honorer ou des obligations à respecter, une entreprise qui fait face à ce genre de difficulté peut solliciter les services d’une société fiduciaire.
